Conseils Municipaux

Les procès verbaux du Conseil Municipal établissent les faits et décisions des séances du Conseil Municipal. Ils sont disponibles à la consultation en Mairie et sur le site internet de la ville, après l'adoption du procès verbal par l'Assemblée du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal se réunit tous les mois. L’ordre du jour est annoncé publiquement dans la presse. Les séances du Conseil Municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil.

CALENDRIER DES SÉANCES 2025

Calendrier des séances 2025

CALENDRIER DES SÉANCES 2024

Calendrier des séances 2024

Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 19 novembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Délibérations mises en ligne le 25 novembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM18112024-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Délégations du Conseil Municipal au Maire : Révision

CM18112024-02 – Tarifs communaux 2025

CM18112024-02 – Tableau tarifs communaux 2025

CM18112024-03 – Entretien des locaux communaux – Attribution du marché

CM18112024-04 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame du Donjon – Versement du 1er tiers 2024-2025

CM18112024-05 – Solidarité Liban – Versement d’une subvention exceptionnelle au FACECO en soutien aux populations

CM18112024-06 – Association Chèques Cadeaux Vendée Bocage – Opération Noël 2024

CM18112024-07 – Commerces de détail – Avis du Conseil Municipal sur une dérogation au repos dominical en 2025

CM18112024-08 – Devenir du site KALHYGE rue de La Faucherie – Signature d’une convention d’étude avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée

CM18112024-09 – Avenue des Sables-Secteur de L’Espérance – Signature d’une convention d’aménagement de voirie et de son entretien entre la Commune et le Département de la Vendée

CM18112024-10 – Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents

CM18112024-11 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs

CM18112024-12 – Vendée Eau – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2023

CM18112024-13 – SCOM – Rapport sur le service de collecte des ordures ménagères 2023

CM18112024-14 – Assainissement collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service public 2023

CM18112024-15 – Assainissement non-collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service public 2023

Conseil Municipal du 14 octobre 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 octobre 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 15 octobre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 14 octobre 2024

Délibérations mises en ligne le 24 octobre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM14102024-01- Subventions 2024 – Déplacement d’élèves de l’école Jules Verne au Vendée Globe

CM14102024-02 – ANO Budget Général – Admissions en non-valeur

CM14102024-03 – Salle du Château – Approbation de l’Avant-Projet Définitif et de l’enveloppe affectée aux travaux

CM14102024-04 – Salle du Château – Demande de subvention au SyDEV

CM14102024-05 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

CM14102024-06 – ANO Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

CM14102024-07 – ANO Programme de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

CM14102024-08 – Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Vendée – Label « Préférence Commerce – Millésime 2025-2026 »

CM14102024-09 – Communauté de Communes du Pays de Pouzuges – Adhésion au groupement de commandes relatif aux prestations de balayage des voiries

CM14102024-10 – Election d’un élu au Comité Territorial de l’Energie du Pays de Pouzauges au SyDEV

CM14102024-11 – Protection Sociale Complémentaire « Prévoyance » – Délibération de principe sur les taux de la participation communale

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 mis en ligne le 25 novembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès Verbal ANO du Conseil Municipal du 14 octobre 2024

Conseil Municipal du 17 septembre 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 septembre 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 23 septembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 17 septembre 2024

Délibérations mises en ligne le 25 septembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM17092024-01 – Zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables- Bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération

CM17092024-01 – Carte Zone d’accélération pour la production d’énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération

CM17092024-02 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM17092024-03 – Aménagement de l’avenue des Sables-Secteur de L’Espérance – Avenant au marché de travaux

CM17092024-04 – Subventions 2024 – Versement d’une subvention complémentaire exceptionnelle au CCAS pour la location d’un véhicule destiné au portage des repas

CM17092024-05 – Subventions 2024 – Versement d’une subvention au Centre d’habitat ADAPEI-ARIA de La Borderie et de La Clairière pour un déplacement au grand prix des meules bleues du Mans

CM17092024-06 – ANO Budget Général – Constat de créance éteinte

CM17092024-07 – Vendée Logement esh – Garantie d’emprunt de la Commune pour la construction de 9 logements cité des Ournais

CM17092024-07 – Contrat de prêt Vendée Logement esh – Garantie d’emprunt de la Commune pour la construction de 9 logements cité des Ournais

CM17092024-08 – ANO Versement d’indemnités d’éviction suite à l’acquisition de terrains rue Charles Largeteau, chemin des Fiefs et chemin des Bourochelles

CM17092024-09 – ANO Vente d’un terrain communal à La Déliandière

CM17092024-10 – ANO Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

CM17092024-11 – Cité des Ournais – Dénomination de la nouvelle résidence

CM17092024-12 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs

CM17092024-13 – Hébergements d’urgence du Pays de Pouzauges – Signature d’une convention de partenariat entre les Communes du Pays de Pouzauges, la Commune du Boupère et la Commune de Sèvremont

CM17092024-14 – Rapport d’activité 2023 – Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2024 mis en ligne le 21 octobre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2024

Conseil Municipal du 8 juillet 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 10 juillet 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 8 juillet 2024

Délibérations mises en ligne le 11 juillet 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM08072024-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Mise à jour des Commissions municipales

CM08072024-02 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM08072024-03 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

CM08072024-04 – Acquisitions de terrains chemin des Fiefs, chemin des Bourochelles et à La Déliandière

CM08072024-05 – Acquisitions de terrains rue Charles Largeteau

CM08072024-06 – Ressources humaines – Recours au contrat d’apprentissage

Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2024 mis en ligne le 24 septembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal ANO du Conseil Municipal du 8 juillet 2024

Conseil Municipal du 10 juin 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juin 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 12 juin 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 10 juin 2024

Délibérations mises en ligne le 13 juin 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM10062024-01 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM10062024-02 – Subventions 2024 – Cercle Equestre de la Loge

CM10062024-03 – Association Calypso – Vote d’une subvention et signature d’une convention relative à une subvention supérieure à 23 000,00 €

CM10062024-04 – Budget Principal – Admission en non-valeur

CM10062024-05 – Participation financière aux frais de fonctionnement du RASED – Année scolaire 2023-2024

CM10062024-06 – Ecole Jules Verne – Avis sur l’engagement de la Commune dans le projet NEFLE

CM10062024-07 – Acquisition de l’immeuble située 9 et 10 place de l’église – Révision du montant de la rétrocession par l’Etablissement Public Foncier à la Commune

CM10062024-08 – Extension du lotissement de La Balière (tranche 2) – Dénomination d’une voie

CM10062024-09 – Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs

CM10062024-10 – Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges – Compétence « Energies renouvelables »

CM10062024-10 – Annexe approbation de la modification des statuts de la Communauté de Commune du Pays de Pouzauges – Compétence « Energies renouvelables »

Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2024 mis en ligne le 10 juillet 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2024

Conseil Municipal du 16 mai 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 mai 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 17 mai 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16 mai 2024

Délibérations mises en ligne le 17 mai 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM16052024-01 – Salle Emile Robert – Avenant aux marchés de travaux de réhabilitation de la salle

CM16052024-02 – Sables-Secteur de l’Espérance – Attribution du marché de travaux

CM16052024-03 – Avenue des Sables-Secteur de L’Espérance – Demande de subvention à la Région des Pays de la Loire au titre des aménagements urbains des Petites Cités de Caractère

CM16052024-04 – Signature d’une convention de groupement pour la mise en place d’un plan d’action et d’un dispositif de financement des moyens mis en œuvre pour lutter contre les déchets abandonnées sur le Pays de Pouzauges

CM16052024-05B – Zones d’Accélération pour la production d’Energies Renouvelables – Modalité de concertation (mise en ligne le 30 mai 2024)

CM16052024-06 – Signature d’une charte d’engagement pour la promotion des sites touristiques, activités de loisirs et famille dans les supports de communication de Vendée Bocage

CM16052024-07 – Ressources Humaines – Tableau des effectifs : accroissements temporaires d’activité

CM16052024-08 – Ressources Humaines – Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (mise en ligne le 21 mai 2024)

CM16052024-08 – Ressources Humaines – Annexe mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Focntions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (mise en ligne le 21 mai 2024)

CM16052024-09 – Motion à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2024 mis en ligne le 13 juin 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2024

Conseil Municipal du 15 avril 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 avril 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 16 avril 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 15 avril 2024

Délibérations mises en ligne le 23 avril 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM15042024-01 – Vidéoprotection – Délibération de principe

CM15042024-02 – Signature d’une convention avec l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Vendée pour l’élaboration d’un Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie

CM15042024-03 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM15042024-04B – Office Municipal des Sports – Répartition de la subvention communale entre les associations adhérentes

CM15042024-05C – Tamponnée Annexe Cahier des Charges CM15042024-05C – Tamponnée Annexe Règlement de commercialisation CM15042024-05C – Lotissement de La Balière (tranche 2) – Fixation du prix de vente des lots

CM15042024-05C – Annexe La Balière – Règlement de commercialisation

CM15042024-05C – Annexe La Balière – Cahier des Charges

CM15042024-06 – Programme communal d’accession à la propriété pour les primo-accédants

CM15042024-07 – Programme départemental d’accession à la propriété – Aide financière « Eco-Pass » pour l’acquisition d’un logement ancien et son amélioration énergétique

CM15042024-08 – Programmes d’aides à la restauration, construction, reconstruction de murs en pierre de pays – Octroi d’une subvention

CM15042024-09 – Travaux d’aménagement d’une zone d’habitat mixte sur le secteur « Les Terrasses » – Demande d’enquête préalable à une déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire conjointe

CM15042024-10 – Aménagement de la rue Alphonse Delavau et du chemin des Puys – Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR-DSIL

CM15042024-11 – Aménagement de la rue Alphonse Delavau et du chemin des Puys – Demande de subvention au Département au titre de la répartition du produit des amendes de police

CM15042024-12 – Tableau des effectifs – Ouverture d’un poste d’éducateur territorial des activités physiques et sportives et avancement de grade 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2024 mis en ligne le 21 mai 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2024

Conseil Municipal du 18 mars 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mars 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 19 mars 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18 mars 2024

Délibérations mises en ligne le 21 mars 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM18032024-01 – Budget Général – Approbation du Compte de Gestion 2023

CM18032024-02 – Budget annexe « Pépinières d’Entreprises » – Approbation du Compte de Gestion 2023

CM18032024-03 – Budget annexe « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte de Gestion 2023

CM18032024-04 – Budget annexe « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Approbation du Compte de Gestion 2023

CM18032024-05 – Budget Général – Approbation du Compte Administratif 2023

CM18032024-06 – Budget annexe « Pépinières d’entreprises » – Approbation du Compte Administratif 2023

CM18032024-07 – Budget annexe « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte Administratif 2023

CM18032024-08 – Budget annexe « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Approbation du Compte Administratif 2023

CM18032024-09 – Budget Général – Affectation des résultats de l’année 2023

CM18032024-10 – Budget annexe « Pépinières d’Entreprises » – Approbation des résultats de l’année 2023

CM18032024-11 – Vote des taux des taxes 2024

CM18032024-12 – Budget Général – Vote du Budget Primitif 2024

CM18032024-13 – Budget annexe « Pépinières d’Entreprises » – Vote du Budget Primitif 2024

CM18032024-14 – Budget annexe « Lotissement de La Balière » – Vote du Budget Primitif 2024

CM18032024-15 – Budget annexe « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Vote du Budget Primitif 2024

CM18032024-16 – Vote des subventions 2024

CM18032024-17 – Convention avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000,00 € – Association Ecole de Musique

CM18032024-18 – Budget Général – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement – Mise à jour

CM18032024-19 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation de la salle

CM18032024-20 – Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame du Donjon

CM18032024-21 – Réévaluation de la participation financière des Communes pour leurs enfants scolarisés dans les écoles publiques de Pouzauges

CM18032024-22 – Convention d’habilitation informatique pour le site « monenfant.fr » de la Caisse d’Allocations Familiales

CM18032024-23 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

CM18032024-24 – Acquisition de la parcelle AB n°534 rue du Bourg Belard

CM18032024-25 – Convention de collaboration pour délégation de missions à l’Office de Tourisme du Pays de Pouzauges

CM18032024-26 – Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents

CM18032024-27 – Tableau des effectifs – Création de postes d’emplois saisonniers

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2024 mis en ligne le 19 avril 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2024

Conseil Municipal du 29 janvier 2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 janvier 2024

Liste des délibérations mise en ligne le 31 janvier 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 29 janvier 2024

Délibérations mises en ligne le 1er février 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM29012024-01 – Débat d’Orientations Budgétaires 2024

CM29012024-01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2024

CM29012024-02 – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissements avant adoption du Budget Général 2024

CM29012024-03 – Tarifs et règlement intérieur de la salle Emile Robert

CM29012024-03 – Règlement intérieur de la salle Emile Robert

CM29012024-04 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation de la salle

CM29012024-05 – Le Colombier – Avenant au marché de réfection des allées du parc

CM29012024-06 – Avenue des Sables – Avenant de forfaitisation de la rémunération de maîtrise d’œuvre

CM29012024-07 – Instauration d’une prime de pourvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

CM29012024-08 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

CM29012024-09 – Avenue des Moulins – Acquisition d’une parcelle

CM29012024-10 – Vendée Numérique – Convention d’adhésion à la centrale d’achat d’objets connectés

CM29012024-11 – Rapport d’activité 2022 – Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif

CM29012024-12 – Rapport d’activité 2022 – Rapport sur le prix et la qualité du service le l’assainissement non collectif

Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 mis en ligne le 25 mars 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024

CALENDRIER DES SÉANCES 2023

Calendrier des séances 2023

Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 19 décembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Délibérations mises en ligne le 21 novembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM18122023-01 – Groupe Public Hospitalier et Médico-Social des Collines Vendéennes – Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôpital Local de La Châtaigneraie

CM18122023-02 – Tarifs communaux 2024

CM18122023-02 – Tableau tarifs communaux 2024

CM18122023-03 – Subventions 2023 – Association des Entreprises de Pouzauges

CM18122023-04 – 24 place de l’église – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Programme Départemental Logement Aménagement au profit de l’association SOLIHA

CM18122023-05 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de travaux de la salle

CM18122023-06 – Vendée Logement esh – Bail pour location d’un local

CM18122023-07 – Lotissement de La Balière (Tranche 2) – Convention SyDEV pour l’extension des réseaux

CM18122023-08 – Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de randonnées – Modification du circuit du sentier pédestre « Les Meuniers »

CM18122023-08 – Carte Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées – Modification du circuit du sentier pédestre « Les Meuniers »

CM18122023-08 – Tableau Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de randonnées – Modification du circuit du sentier pédestre « Les Meuniers »

CM18122023-09 – Convention constitutive de groupement de commandes pour le géoréférencement et la numérisation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

CM18122023-10 – Rapport d’activité 2022 – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée

CM18122023-11 – Rapport d’activité 2022 – Rapport sur le service de collecte des ordures ménagères

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023, approuvé le 18 mars 2024, mis en ligne le 25 mars 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Conseil Municipal du 13 novembre 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 13 novembre 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 16 novembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 novembre 2023

Délibérations mises en ligne le 21 novembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM13112023-01 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame du Donjon – Versement du 1er tiers 2023-2024

CM13112023-02- Indemnité de gardiennage des églises communales

CM13112023-03 – Immeuble des 9 et 10 place de l’église – Rétrocession par l’Etablissement Public Foncier à la Commune

CM13112023-04 – Budget principal et budgets annexes – Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2024

CM13112023-05 – Renouvellement des marchés d’assurances de la Commune

CM13112023-06 – Subventions 2023 – Association Esmeralda

CM13112023-07 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM13112023-08 – Vendée Expansion – Signature d’une convention de maîtrise d’œuvre avec la SPL « Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée » pour l’aménagement des rues Catherine de Thouars, Alphonse Delavau et du chemin des Puys

CM13112023-09 – Extension du lotissement de La Balière – Attribution du marché de travaux

CM13112023-10 – Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire

CM13112023-11 – Avis du Conseil Municipal au repos dominical 2024 dans les commerces de détail

CM13112023-12 – Communauté de Communes du Pays de Pouzauges – Révision libre des attributions de compensation

CM13112023-13 – Communauté de Communes du Pays de Pouzauges – Proposition de charte d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles

CM13112023-14 – Rapport d’activité 2022 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de Vendée Eau

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023 mis en ligne le 21 décembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023

Conseil Municipal du 9 octobre 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 10 octobre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 9 octobre 2023

Délibérations mises en ligne le 13 octobre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM09102023-01 – Dispositif « Eco-Pass » – Octroi d’une aide financière à Monsieur VALLADE et Madame TOUNSI

CM09102023-02 – Vendée Eau – Convention de superposition d’affectation du domaine public pour la pose d’une borne de puisage rue de Milette

CM09102023-03 – Ressources Humaines : Tableau des effectifs : recrutement contractuel pour accroissement temporaire d’activité

CM09102023-04 – Solidarité Maroc – Versement d’une subvention exceptionnelle au FACECO en soutien aux victimes du séisme du 8 septembre 2023

CM09102023-05 – Solidarité Lybie – Versement d’une subvention exceptionnelle au FACECO en soutien aux victimes de la tempête « Daniel » de septembre 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2023 mis en ligne le 16 novembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2023

Conseil Municipal du 5 septembre 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 septembre 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 6 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 5 septembre 2023

Délibérations mises en ligne le 7 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM05092023-01 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

CM05092023-02 – Instauration d’une facturation pour le nettoyage et l’enlèvement des dépôts de déchets ménagers et assimilés

CM05092023-03 – Budget Principal – Admissions en non-valeur

CM05092023-04 – Dispositif « Passeport Accession » – Octroi d’une aide financière

CM05092023-05B – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM05092023-06 – Avenant au marché de réfection des terrains de tennis et création d’un padel

CM05092023-07B – Avenue des Moulins – Vente d’une parcelle communale

CM05092023-08 – Le Fief aux Noirs – Vente de terrains communaux

CM05092023-09 – Désignation de référents déontologues pour les élus

CM05092023-10 – Avis du Conseil Municipal sur le Plan de Mobilité Simplifié du Pays de Pouzauges

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2023 mis en ligne le 13 octobre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2023

Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 11 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Délibérations mises en ligne le 17 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM10072023-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Mise à jour des Commissions municipales

CM10072023-02 – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Désignation d’un nouveau représentant

CM10072023-03 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Jules Verne

CM10072023-04 – Indemnité de gardiennage des églises communales

CM10072023-05 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à M. et Mme Benoît BOURDILLON

CM10072023-06 – Avenue des Moulines – Vente d’une parcelle

CM10072023-07 – Domaine de La Vallée du Lac – Echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse

CM10072023-07 – Plan A Domaine de La Vallée du Lac – Echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse

CM10072023-07 – Plan B echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse

CM10072023-08 – Le Colombier – Attribution du marché de réfection des allées du parc

CM10072023-09 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM10072023-10 – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Signature d’une convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le regroupement de l’école Françoise Dolto sur le site de l’école Jules Verne

CM10072023-11 – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Signature d’une convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la rénovation thermique de l’école Françoise Dolto et sa transformation en accueil périscolaire

CM10072023-12 – Débat sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Pays de la Loire sur la gestion de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2023 mis en ligne le 7 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Conseil Municipal du 12 juin 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 juin 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 13 juin 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 juin 2023

Délibérations mises en ligne le 19 juin 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM12062023-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Mise à jour des Commissions municipales

CM12062023-02 – Passage à la nomenclature M57 – Adoption préalable du Règlement budgétaire et financier

Règlement budgétaire et financier

CM12062023-03 – Tarifs communaux 2023 – Ateliers participatifs de la Mûroise

CM12062023-04 – Programme de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à M. David BESSON

CM12062023-05 – Programme de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à M. et Mme Christian RIGAUDEAU

CM12062023-06 – Convention SyDEV – Rénovation de l’éclairage parc du Colombier

CM12062023-07 – Convention SyDEV – Effacement de réseaux avenue des Sables-Secteur de L’Espérance

CM12062023-08 – Convention SyDEV – Travaux de rénovation d’éclairage avenue des Sables-Secteur de L’Espérance

CM12062023-09 – Signature d’une charte d’engagement pour la promotion des sites touristiques, activités de loisirs et famille dans les supports de Vendée Bocage

CM12062023-10 – Ressources humaines – Tableau des effectifs : avancements de grades

CM12062023-11 – Ressources humaines – Tableau des effectifs : création d’un poste de Technicien territorial

CM12062023-12 – Fonctionnement du CCAS – Remplacement d’un membre élu

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023 mis en ligne le 11 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023

Conseil Municipal du 9 mai 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 mai 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 10 mai 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 9 mai 2023

Délibérations mises en ligne le 11 mai 2023

CM09052023-01 – Passage à la M57 – Budget principal : décision modificative n°1 et apurement du compte 1069 sur le Budget principal et sur le Budget annexe « Pépinières d’entreprises »

CM09052023-02 – Subventions 2023 – Association ADA pour la Maison d’Accueil Familial « Entr’eux Parenthèses »

CM09052023-03 – Programme départemental « Eco Pass – Propriétaire en Vendée » – Modification des critères d’éligibilité

CM09052023-04 – Lecture publique – Signature d’une convention d’objectifs tripartite avec la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges et le Département de la Vendée

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 9 mai 2023 mis en ligne le 14 juin 2023 (C.PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 mai 2023

Conseil Municipal du 12 avril 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 13 avril 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 avril 2023

Délibérations mises en ligne le 17 avril 2023

CM12042023-01 – Office Municipal des Sports – Répartition de la subvention municipale entre les associations adhérentes

CM12042023-02 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à la SARL EMERIT Jérôme

CM12042023-03 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à la SCI Le Patio

CM12042023-04 – Impasse des Davières – Rétrocession d’une parcelle

CM12042023-05 – Aménagement de La Petite Fournière – Cession de terrain à la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

CM12042023-06 – Demande de labellisation fédérale des sentiers pédestres « Les Bénédictins », « Les Etangs » et « Les Meuniers »

CM12042023-07 – Révision libre du montant des attributions de compensation de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023 mis en ligne le 11 mai 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023

Conseil Municipal du 13 mars 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 mars 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 16 mars 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 mars 2023

Délibérations mises en ligne le 20 mars 2023

CM13032023-01 – Budget Général – Approbation du Compte de Gestion 2022

CM13032023-02 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Approbation du Compte de Gestion 2022

CM13032023-03 – Budget « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte de Gestion 2022

CM13032023-04 – Budget « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Approbation du Compte de Gestion 2022

CM13032023-05 – Budget Général – Approbation du Compte Administratif 2022

CM13032023-06 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Approbation du Compte Administratif 2022

CM13032023-07 – Budget « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte Administratif 2022

CM13032023-08 – Budget « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Approbation du Compte Administratif 2022

CM13032023-09 – Budget Général – Affectation des résultats 2022

CM13032023-10 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Affectation des résultats 2022

CM13032023-11 – Budget Général – Budget Primitif 2023

CM13032023-12 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Budget Primitif 2023

CM13032023-13 – Budget « Lotissement de La Balière » – Budget Primitif 2023

CM13032023-14 – Budget « Les Hauts du Prieuré » – Budget Primitif 2023

CM13032023-15B – Vote des taux des taxes 2023

CM13032023-16 – Instauration d’un dégrève ment de la taxe foncière pour les jeunes agriculteurs

CM13032023-17 – Vote des subventions 2023

CM13032023-17 – Annexe tableau subventions 2023

CM13032023-18 – Convention avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000,00 € – Association Ecole de Musique

CM13032023-19 – Convention avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000,00 € – Association Calypso

CM13032023-20 – Budget Général – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Mise à jour

CM13032023-21B – Marché pour la réfection des courts de tennis extérieures et création d’un court de padel (mise en ligne le 22 mars 2023)

CM13032023-22 – Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame du Donjon

CM13032023-23 – Réévaluation de la participation financière des Communes pour leurs enfants scolarisés dans les écoles publiques de Pouzauges

CM13032023-24 – Salle Emile Robert – Répartition des honoraires de l’architecte – Avenant n°2

CM13032023-25 – Salle Emile Robert – Demande de subvention au titre du FEADER-LEADER

CM13032023-26 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

CM13032023-26 – Annexe rapport acquisitions et cessions 2022

CM13032023-26 – Annexe tableau acquisitions 2022

CM13032023-26 – Annexe tableau cessions 2022

CM13032023-27 – Répartition des amendes de police pour l’aménagement de voirie de l’avenue des Sables, entre les deux ronds-points situés en entrée de ville sur le secteur de l’Espérance – Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée

CM13032023-28 – Convention SyDEV – Rénovation de points d’éclairage public

CM13032023-29 – Ressources Humaines – Création de postes d’emplois saisonniers

CM13032023-30 – Ressources Humaines – Création d’un poste de chargé de projet » Développeur local »

CM13032023-31 – Solidarité Turquie et Syrie – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ONG française ACTED

CM13032023-32 – Motion de soutien pour le maintien d’une classe à l’école Françoise Dolto

CM13032023-33 – Motion pour le maintien de l’entreprise KALHYGE et de ses emplois sur Pouzauges tout en l’accompagnant vers une réimplantation sur la zone d’activité de Montifaut

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023 mis en ligne le 14 avril 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023

Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 2 février 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Délibérations mises en ligne le 1er février 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM30012023-01 – Débat d’Orientations Budgétaires

CM30012023-02 – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissements avant adoption du Budget Général 2023

CM30012023-03 – Réfection des courts extérieurs de tennis – Demandes des subventions

CM30012023-04 – Sécurisation de l’entrée de ville avenue des Sables – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre des mobilités douces

CM30012023-05 – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de l’acquisition de locaux commerciaux visant à revitaliser le centre-bourg

CM30012023-06 – Remplacement de systèmes de chauffage – Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de l’accélération de la transition écologique dans les territoires

CM30012023-07 – Renouvellement de la convention relative au Projet Educatif de Territoire

CM30012023-08 – Signature d’une convention tripartite avec le Collège Gaston Chaissac et le Judo-Jujitsu Club Pouzaugeais pour l’expérimentation du dispositif « 2 heures hebdomadaires de sport en plus pour les collégiens »

CM30012023-09 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs : création de deux postes en remplacement des contrats non renouvelés par l’Etat et augmentation du temps de travail d’un agent d’animation

CM30012023-10 – Motion pour le maintien de la ligne SNCF 14 reliant La Roche-sur-Yon à Thouars

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023 mis en ligne le 16 mars 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Liste des délibérations mise en ligne le 14 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Délibérations mises en ligne le 21 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM12122022-01 – Participation financière aux frais de fonctionnement du RASED – Année scolaire 2022-2023

CM12122022-02 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

CM12122022-03 – Acquisition d’un terrain avenue des Moulins

CM12122022-04 – Attribution du marché pour le nettoyage des locaux communaux

CM12122022-05 – Approbation du projet d’aménagement, programme de travaux et enveloppe affectée à l’opération d’extension du lotissement de la Balière

CM12122022-06 – Ressources humaines – Tableau des effectifs : ouverture d’un poste technique

CM12122022-07 – Rapport d’activité 2021 – Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

CM12122022-08 – Rapport d’activité 2021 – Agence de Services aux Collectivités Locales

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 mis en ligne le 2 février 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Conseil Municipal du 14 novembre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre 2022

Liste des délibérations mise en ligne le 16 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 14 novembre 2022

Délibérations mises en ligne le 17 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM14112022-01 – Mise à jour commissions municipales (en ligne le 29.11.2022)

CM14112022-02 – Bâtiment communal du 24 place de l’église – Bail à réhabilitation avec la SAS SOLIHA BLI

CM14112022-03 – Réfection des cours de tennis – Approbation de l’Avant-Projet Détaillé, de l’enveloppe financière affectée aux travaux et du dépôt de demandes de subventions à l’Agence Nationale du Sport et au Conseil Départemental de la Vendée

CM14112022-05 – Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire (en ligne le 18.11.2022)

CM14112022-04 – Acquisition terrains secteur Bourochelles (en ligne le 29.11.2022)

CM14112022-06 – Avis du Conseil Municipal – Dérogation au repos dominical 2023 dans les commerces de détail

CM14112022-07 – Prestation de recherche de médecins

CM14112022-08 – Mise en place d’un Relais Info Jeunes

CM14112022-09 – Signature d’une Convention Territoriale Globale

CM14112022-10 – Rapport d’activité 2021 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de Vendée Eau

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022 mis en ligne le 21 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022

Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Liste des délibérations mise en ligne le 19 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Délibérations mises en ligne le 20 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM17102022-01 – Mise à jour commissions municipales

CM17102022-02 – Salle Emile Robert – Présentation de l’analyse des offres

CM17102022-03 – Petite Ville de Demain – Signature d’une convention-cadre valant Opération de Revitalisation de Territoire

CM17102022-04 – Plan de sobriété énergétique

CM17102022-05 – Vente d’une licence IV

CM17102022-06 – Tarifs communaux 2023 / Tableau tarifs communaux 2023

CM17102022-07 – Subventions 2022 – ADAPEI-ARIA

CM17102022-08 – Aide financière pour une participation au Championnat du Monde IRONMAN 70.3 aux Etats-Unis

CM17102022-09 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame du Donjon – Versement du 1er tiers 2022-2023

CM17102022-10 – Prise en charge des frais de déplacement des élus dans le cadre de leurs missions

CM17102022-11 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à la Boulangerie GOBIN

CM17102022-12- Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Ouvertures de postes

CM17102022-13- Rapport d’activité 2021 – Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif

CM17102022-14- Rapport d’activité 2021 – Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement non-collectif

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022 mis en ligne le 18 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Conseil Municipal du 5 septembre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 septembre 2022

Liste des délibérations mise en ligne le 7 septembre 2022(C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 5 septembre 2022

Délibérations mises en ligne le 6 septembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM05092022-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Modification du règlement intérieur / Règlement Intérieur 2020-2026 modifié

CM05092022-02B – Révision délégations au Maire

CM05092022-03 – Budget Général – Décision modificative n°2

CM05092022-04 -Aménagement des allées du Colombier – Demande subvention à l’Etat

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2022 mis en ligne le 20 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2022

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Conseil Municipal du 06 février 2017 :