Conseils Municipaux

Le Conseil Municipal se réunit tous les mois. L’ordre du jour est annoncé publiquement dans la presse. Les séances du Conseil Municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil.

CALENDRIER DES SEANCES 2023

Calendrier des séances 2023

Conseil Municipal du 5 septembre 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 septembre 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 6 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 5 septembre 2023

Délibérations mises en ligne le 7 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM05092023-01 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

CM05092023-02 – Instauration d’une facturation pour le nettoyage et l’enlèvement des dépôts de déchets ménagers et assimilés

CM05092023-03 – Budget Principal – Admissions en non-valeur

CM05092023-04 – Dispositif « Passeport Accession » – Octroi d’une aide financière 

CM05092023-05B – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM05092023-06 – Avenant au marché de réfection des terrains de tennis et création d’un padel

CM05092023-07B – Avenue des Moulins – Vente d’une parcelle communale

CM05092023-08 – Le Fief aux Noirs – Vente de terrains communaux

CM05092023-09 – Désignation de référents déontologues pour les élus

CM05092023-10 – Avis du Conseil Municipal sur le Plan de Mobilité Simplifié du Pays de Pouzauges

Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 11 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Délibérations mises en ligne le 17 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM10072023-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Mise à jour des Commissions municipales

CM10072023-02 – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Désignation d’un nouveau représentant

CM10072023-03 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Jules Verne

CM10072023-04 – Indemnité de gardiennage des églises communales

CM10072023-05 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à M. et Mme Benoît BOURDILLON

CM10072023-06 – Avenue des Moulines – Vente d’une parcelle

CM10072023-07 – Domaine de La Vallée du Lac – Echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse

CM10072023-07 – Plan A Domaine de La Vallée du Lac – Echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse

CM10072023-07 – Plan B echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse

CM10072023-08 – Le Colombier – Attribution du marché de réfection des allées du parc

CM10072023-09 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

CM10072023-10 – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Signature d’une convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le regroupement de l’école Françoise Dolto sur le site de l’école Jules Verne

CM10072023-11 – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Signature d’une convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la rénovation thermique de l’école Françoise Dolto et sa transformation en accueil périscolaire

CM10072023-12 – Débat sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Pays de la Loire sur la gestion de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2023 mis en ligne le 7 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2023

Conseil Municipal du 12 juin 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 juin 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 13 juin 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 juin 2023

Délibérations mises en ligne le 19 juin 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM12062023-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Mise à jour des Commissions municipales

CM12062023-02 – Passage à la nomenclature M57 – Adoption préalable du Règlement budgétaire et financier

Règlement budgétaire et financier

CM12062023-03 – Tarifs communaux 2023 – Ateliers participatifs de la Mûroise

CM12062023-04 – Programme de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à M. David BESSON

CM12062023-05 – Programme de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à M. et Mme Christian RIGAUDEAU

CM12062023-06 – Convention SyDEV – Rénovation de l’éclairage parc du Colombier

CM12062023-07 – Convention SyDEV – Effacement de réseaux avenue des Sables-Secteur de L’Espérance

CM12062023-08 – Convention SyDEV – Travaux de rénovation d’éclairage avenue des Sables-Secteur de L’Espérance

CM12062023-09 – Signature d’une charte d’engagement pour la promotion des sites touristiques, activités de loisirs et famille dans les supports de Vendée Bocage

CM12062023-10 – Ressources humaines – Tableau des effectifs : avancements de grades

CM12062023-11 – Ressources humaines – Tableau des effectifs : création d’un poste de Technicien territorial

CM12062023-12 – Fonctionnement du CCAS – Remplacement d’un membre élu

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023 mis en ligne le 11 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023

Conseil Municipal du 9 mai 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 mai 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 10 mai 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 9 mai 2023

Délibérations mises en ligne le 11 mai 2023

CM09052023-01 – Passage à la M57 – Budget principal : décision modificative n°1 et apurement du compte 1069 sur le Budget principal et sur le Budget annexe « Pépinières d’entreprises »

CM09052023-02 – Subventions 2023 – Association ADA pour la Maison d’Accueil Familial « Entr’eux Parenthèses »

CM09052023-03 – Programme départemental « Eco Pass – Propriétaire en Vendée » – Modification des critères d’éligibilité

CM09052023-04 – Lecture publique – Signature d’une convention d’objectifs tripartite avec la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges et le Département de la Vendée

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 9 mai 2023 mis en ligne le 14 juin 2023 (C.PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 mai 2023

Conseil Municipal du 12 avril 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 13 avril 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 avril 2023

Délibérations mises en ligne le 17 avril 2023

CM12042023-01 – Office Municipal des Sports – Répartition de la subvention municipale entre les associations adhérentes

CM12042023-02 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à la SARL EMERIT Jérôme

CM12042023-03 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à la SCI Le Patio

CM12042023-04 – Impasse des Davières – Rétrocession d’une parcelle

CM12042023-05 – Aménagement de La Petite Fournière – Cession de terrain à la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

CM12042023-06 – Demande de labellisation fédérale des sentiers pédestres « Les Bénédictins », « Les Etangs » et « Les Meuniers »

CM12042023-07 – Révision libre du montant des attributions de compensation de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023 mis en ligne le 11 mai 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023

Conseil Municipal du 13 mars 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 mars 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 16 mars 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 mars 2023

Délibérations mises en ligne le 20 mars 2023

CM13032023-01 – Budget Général – Approbation du Compte de Gestion 2022

CM13032023-02 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Approbation du Compte de Gestion 2022

CM13032023-03 – Budget « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte de Gestion 2022

CM13032023-04 – Budget « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Approbation du Compte de Gestion 2022

CM13032023-05 – Budget Général – Approbation du Compte Administratif 2022

CM13032023-06 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Approbation du Compte Administratif 2022

CM13032023-07 – Budget « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte Administratif 2022

CM13032023-08 – Budget « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Approbation du Compte Administratif 2022

CM13032023-09 – Budget Général – Affectation des résultats 2022

CM13032023-10 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Affectation des résultats 2022

CM13032023-11 – Budget Général – Budget Primitif 2023

CM13032023-12 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Budget Primitif 2023

CM13032023-13 – Budget « Lotissement de La Balière » – Budget Primitif 2023

CM13032023-14 – Budget « Les Hauts du Prieuré » – Budget Primitif 2023

CM13032023-15B – Vote des taux des taxes 2023

CM13032023-16 – Instauration d’un dégrèvement de la taxe foncière pour les jeunes agriculteurs

CM13032023-17 – Vote des subventions 2023

CM13032023-17 – Annexe tableau subventions 2023

CM13032023-18 – Convention avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000,00 € – Association Ecole de Musique

CM13032023-19 – Convention avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000,00 € – Association Calypso

CM13032023-20 – Budget Général – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Mise à jour

CM13032023-21B – Marché pour la réfection des courts de tennis extérieures et création d’un court de padel (mise en ligne le 22 mars 2023)

CM13032023-22 – Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame du Donjon

CM13032023-23 – Réévaluation de la participation financière des Communes pour leurs enfants scolarisés dans les écoles publiques de Pouzauges

CM13032023-24 – Salle Emile Robert – Répartition des honoraires de l’architecte – Avenant n°2

CM13032023-25 – Salle Emile Robert – Demande de subvention au titre du FEADER-LEADER

CM13032023-26 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

CM13032023-26 – Annexe rapport acquisitions et cessions 2022

CM13032023-26 – Annexe tableau acquisitions 2022

CM13032023-26 – Annexe tableau cessions 2022

CM13032023-27 – Répartition des amendes de police pour l’aménagement de voirie de l’avenue des Sables, entre les deux ronds-points situés en entrée de ville sur le secteur de l’Espérance – Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vendée

CM13032023-28 – Convention SyDEV – Rénovation de points d’éclairage public

CM13032023-29 – Ressources Humaines – Création de postes d’emplois saisonniers

CM13032023-30 – Ressources Humaines – Création d’un poste de chargé de projet  » Développeur local »

CM13032023-31 – Solidarité Turquie et Syrie – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ONG française ACTED

CM13032023-32 – Motion de soutien pour le maintien d’une classe à l’école Françoise Dolto

CM13032023-33 – Motion pour le maintien de l’entreprise KALHYGE et de ses emplois sur Pouzauges tout en l’accompagnant vers une réimplantation sur la zone d’activité de Montifaut

Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023 mis en ligne le 14 avril 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023

Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Liste des délibérations mise en ligne le 2 février 2023(C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Délibérations mises en ligne le 1er février 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM30012023-01 – Débat d’Orientations Budgétaires

CM30012023-02 – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissements avant adoption du Budget Général 2023

CM30012023-03 – Réfection des courts extérieurs de tennis – Demandes des subventions

CM30012023-04 – Sécurisation de l’entrée de ville avenue des Sables – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre des mobilités douces

CM30012023-05 – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de l’acquisition de locaux commerciaux visant à revitaliser le centre-bourg

CM30012023-06 – Remplacement de systèmes de chauffage – Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de l’accélération de la transition écologique dans les territoires

CM30012023-07 – Renouvellement de la convention relative au Projet Educatif de Territoire

CM30012023-08 – Signature d’une convention tripartite avec le Collège Gaston Chaissac et le Judo-Jujitsu Club Pouzaugeais pour l’expérimentation du dispositif « 2 heures hebdomadaires de sport en plus pour les collégiens »

CM30012023-09 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs : création de deux postes en remplacement des contrats non renouvelés par l’Etat et augmentation du temps de travail d’un agent d’animation

CM30012023-10 – Motion pour le maintien de la ligne SNCF 14 reliant La Roche-sur-Yon à Thouars

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023 mis en ligne le 16 mars 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Liste des délibérations mise en ligne le 14 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Délibérations mises en ligne le 21 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM12122022-01 – Participation financière aux frais de fonctionnement du RASED – Année scolaire 2022-2023

CM12122022-02 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

CM12122022-03 – Acquisition d’un terrain avenue des Moulins

CM12122022-04 – Attribution du marché pour le nettoyage des locaux communaux

CM12122022-05 – Approbation du projet d’aménagement, programme de travaux et enveloppe affectée à l’opération d’extension du lotissement de la Balière

CM12122022-06 – Ressources humaines – Tableau des effectifs : ouverture d’un poste technique

CM12122022-07 – Rapport d’activité 2021 – Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

CM12122022-08 – Rapport d’activité 2021 – Agence de Services aux Collectivités Locales

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 mis en ligne le 2 février 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Conseil Municipal du 14 novembre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre 2022

Liste des délibérations mise en ligne le 16 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 14 novembre 2022

Délibérations mises en ligne le 17 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM14112022-01 – Mise à jour commissions municipales (en ligne le 29.11.2022)

CM14112022-02 – Bâtiment communal du 24 place de l’église – Bail à réhabilitation avec la SAS SOLIHA BLI

CM14112022-03 – Réfection des cours de tennis – Approbation de l’Avant-Projet Détaillé, de l’enveloppe financière affectée aux travaux et du dépôt de demandes de subventions à l’Agence Nationale du Sport et au Conseil Départemental de la Vendée

CM14112022-05 – Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire (en ligne le 18.11.2022)

CM14112022-04 – Acquisition terrains secteur Bourochelles (en ligne le 29.11.2022)

CM14112022-06 – Avis du Conseil Municipal – Dérogation au repos dominical 2023 dans les commerces de détail

CM14112022-07 – Prestation de recherche de médecins

CM14112022-08 – Mise en place d’un Relais Info Jeunes

CM14112022-09 – Signature d’une Convention Territoriale Globale

CM14112022-10 – Rapport d’activité 2021 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de Vendée Eau

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022 mis en ligne le 21 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022

Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Liste des délibérations mise en ligne le 19 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Délibérations mises en ligne le 20 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM17102022-01 – Mise à jour commissions municipales

CM17102022-02 – Salle Emile Robert – Présentation de l’analyse des offres

CM17102022-03 – Petite Ville de Demain – Signature d’une convention-cadre valant Opération de Revitalisation de Territoire

CM17102022-04 – Plan de sobriété énergétique

CM17102022-05 – Vente d’une licence IV

CM17102022-06 – Tarifs communaux 2023   /   Tableau tarifs communaux 2023

CM17102022-07 – Subventions 2022 – ADAPEI-ARIA

CM17102022-08 – Aide financière pour une participation au Championnat du Monde IRONMAN 70.3 aux Etats-Unis

CM17102022-09 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame du Donjon – Versement du 1er tiers 2022-2023

CM17102022-10 – Prise en charge des frais de déplacement des élus dans le cadre de leurs missions

CM17102022-11 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à la Boulangerie GOBIN

CM17102022-12- Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Ouvertures de postes

CM17102022-13- Rapport d’activité 2021 – Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif

CM17102022-14- Rapport d’activité 2021 – Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement non-collectif

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022 mis en ligne le 18 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Conseil Municipal du 5 septembre 2022

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 septembre 2022

Liste des délibérations mise en ligne le 7 septembre 2022(C. PRÉAUD-GODARD)

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 5 septembre 2022

Délibérations mises en ligne le 6 septembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

CM05092022-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Modification du règlement intérieur   /   Règlement Intérieur 2020-2026 modifié

CM05092022-02B – Révision délégations au Maire

CM05092022-03 – Budget Général – Décision modificative n°2

CM05092022-04 -Aménagement des allées du Colombier – Demande subvention à l’Etat

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2022 mis en ligne le 20 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2022

Conseil Municipal du 11 juillet 2022

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 11 juillet 2022

2022-07-11-Conseil Municipal – Liste des délibérations

CM11072022-01B – Vente d’un immeuble rue Catherine de Thouars – Droit de préemption urbain

CM11072022-02B – Vente d’un terrain communal à La Pierre Blanche

CM11072022-03B – Vente d’un terrain communal à Milette

CM11072022-04C – Budget Général – Décision Modificative n°1

CM11072022-05B – Construction d’un Centre périscolaire – Choix de l’emplacement

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2022

Conseil Municipal du 7 juin 2022

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 juin 2022

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 juin 2022

Conseil Municipal du 2 mai 2022

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 2 mai 2022

Procès-Verbal du Conseil Municipal du mai 2022

Conseil Municipal du 4 avril 2022

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 4 avril 2022

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2022

Conseil Municipal du 7 mars 2022

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 mars 2022

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2022

Conseil Municipal du 17 janvier 2022

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 17 janvier 2022

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 janvier 2022

Conseil Municipal du 13 décembre 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 13 décembre 2021

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021

Conseil Municipal du 15 novembre 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 novembre 2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 novembre 2021

Conseil Municipal du 11 octobre 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 11 octobre 2021

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 octobre 2021

Conseil Municipal du 6 septembre 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 septembre 2021

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 septembre 2021

Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Conseil Municipal du 31 mai 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 31 mai 2021

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2021

Conseil Municipal du 19 avril 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 avril 2021

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 avril 2021

Conseil Municipal du 15 mars 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 mars 2021

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 mars 2021

Conseil Municipal du 8 février 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 8 février 2021

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 février 2021

Conseil Municipal du 12 janvier 2021

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 janvier 2021

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 janvier 2021

Conseil Municipal du 14 décembre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 14 décembre 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2020

Conseil Municipal du 16 novembre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 novembre 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020

Conseil Municipal du 12 octobre 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 octobre 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 octobre 2020

Conseil Municipal du 7 septembre 2020

Compte-rendu succinct du 7 Conseil Municipal du septembre 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 septembre 2020

Conseil Municipal du 10 juillet 2020 – Sénatoriales

Procès-Verbal – Désignation grands électeurs

Conseil Municipal du 6 juillet 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 juillet 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2020

Conseil Municipal du 15 juin 2020

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 juin 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2020

Conseil Municipal du 27 mai 2020 – Installation

Compte-rendu succinct du 27 mai 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2020

Conseil Municipal du 2 mars 2020

Compte-rendu succinct du 2 mars 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2020

Conseil Municipal du 10 février 2020

Compte-rendu succinct du 10 février 2020

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 février 2020

Note synthétique du Compte Administratif 2019

Note synthétique du Budget Primitif 2020

Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Conseil Municipal du 18 novembre 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 novembre 2019

Procès-Verbal du Conseil Municipal 18 novembre 2019

Conseil Municipal du 7 octobre 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 octobre 2019

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 octobre 2019

Conseil Municipal du 3 septembre 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 3 septembre 2019

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 septembre 2019

Conseil Municipal du 1er juillet 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er juillet 2019

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2019

Conseil Municipal du 3 juin 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 3 juin 2019

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 juin 2019

Conseil Municipal du 6 mai 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 mai 2019

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 mai 2019

Conseil Municipal du 25 mars 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 25 mars 2019

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2019

Note synthétique Compte Administratif 2018

Conseil Municipal du 18 février 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 février 2019

Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 Février 2019

Conseil Municipal du 14 janvier 2019

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 14 janvier 2019

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 janvier 2019

Conseil Municipal du 17 décembre 2018

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

Conseil Municipal du 12 novembre 2018

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 novembre 2018

Conseil Municipal du 8 octobre 2018

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 8 octobre 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 8 octobre 2018

Conseil Municipal du 3 septembre 2018

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 3 septembre 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 septembre 2018

Conseil Municipal du 2 juillet 2018

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 2 juillet 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2018

Conseil Municipal du 4 juin 2018 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 4 juin 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2018

Conseil Municipal du 23 avril 2018 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 23 avril 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2018

Conseil Municipal du 26 mars 2018 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 26 mars 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2018

Conseil Municipal du 19 février 2018 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 février 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 février 2018

Conseil Municipal du 15 janvier 2018 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 janvier 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2018

Périmètre Centre

Périmètre Vieux Pouzauges

Plan périmètres particuliers PLU

Plan légende périmètres particuliers PLU

Plan subventions hyper centre, 1ère et 2ème couronne

Conseil Municipal du 18 décembre 2017 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 décembre 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2017

Conseil Municipal du 13 novembre 2017 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 13 novembre 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2017

Conseil Municipal du 09 octobre 2017 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 09 octobre 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 09 octobre 2017

Conseil Municipal du 4 septembre 2017 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 04 septembre 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 septembre 2017

Rapport Annuel 2016 – Vendée Eau

Rapport Annuel 2016 – SCOM

Conseil Municipal du 10 juillet 2017 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 10 juillet 2017 

Procès verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2017

RPQS assainissement collectif 2016

Conseil Municipal du 6 juin 2017 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 06 juin 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 06 juin 2017

Conseil Municipal du 2 mai 2017 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 02 mai 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 mai 2017

Conseil Municipal du 20 mars 2017 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 20 mars 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2017

Conseil Municipal du 06 février 2017 :

Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 06 février 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 06 février 2017

Conseil Municipal du 16 janvier 2017 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 16 janvier 2017

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2017

Conseil Municipal du 12 décembre 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 12 décembre 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2016

Conseil Municipal du 14 novembre 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 14 novembre 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2016

Conseil Municipal du 10 octobre 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 10 octobre 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2016

Conseil Municipal du 05 septembre 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 05 septembre 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 septembre 2016

Conseil Municipal du 04 juillet 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 04 juillet 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2016

Conseil Municipal du 06 juin 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 06 juin 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 06 juin 2016

Conseil Municipal du 02 mai 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 02 mai 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 mai 2016

Conseil Municipal du 11 avril 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 11 avril 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2016

Conseil Municipal du 04 avril 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 04 avril 2016

Procès verbal du conseil Municipal du 04 avril 2016

Conseil Municipal du 14 mars 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 14 mars 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 mars 2016

Conseil Municipal du 25 février 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 25 février 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 février 2016

Conseil Municipal du 25 janvier 2016 :

Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 25 janvier 2016

Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2016