Le Conseil Municipal se réunit tous les mois. L’ordre du jour est annoncé publiquement dans la presse. Les séances du Conseil Municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil.
CALENDRIER DES SÉANCES 2025
CALENDRIER DES SÉANCES 2024
Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 19 novembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Délibérations mises en ligne le 25 novembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM18112024-02 – Tarifs communaux 2025
CM18112024-02 – Tableau tarifs communaux 2025
CM18112024-03 – Entretien des locaux communaux – Attribution du marché
CM18112024-06 – Association Chèques Cadeaux Vendée Bocage – Opération Noël 2024
CM18112024-11 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs
CM18112024-13 – SCOM – Rapport sur le service de collecte des ordures ménagères 2023
CM18112024-14 – Assainissement collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service public 2023
Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 15 octobre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Délibérations mises en ligne le 24 octobre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM14102024-01- Subventions 2024 – Déplacement d’élèves de l’école Jules Verne au Vendée Globe
CM14102024-02 – ANO Budget Général – Admissions en non-valeur
CM14102024-04 – Salle du Château – Demande de subvention au SyDEV
CM14102024-05 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
CM14102024-10 – Election d’un élu au Comité Territorial de l’Energie du Pays de Pouzauges au SyDEV
Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 mis en ligne le 25 novembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès Verbal ANO du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Conseil Municipal du 17 septembre 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 septembre 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 23 septembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 17 septembre 2024
Délibérations mises en ligne le 25 septembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM17092024-02 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
CM17092024-06 – ANO Budget Général – Constat de créance éteinte
CM17092024-09 – ANO Vente d’un terrain communal à La Déliandière
CM17092024-11 – Cité des Ournais – Dénomination de la nouvelle résidence
CM17092024-12 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs
CM17092024-14 – Rapport d’activité 2023 – Communauté de Communes du Pays de Pouzauges
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2024 mis en ligne le 21 octobre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2024
Conseil Municipal du 8 juillet 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 10 juillet 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 8 juillet 2024
Délibérations mises en ligne le 11 juillet 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM08072024-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Mise à jour des Commissions municipales
CM08072024-02 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
CM08072024-03 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention
CM08072024-05 – Acquisitions de terrains rue Charles Largeteau
CM08072024-06 – Ressources humaines – Recours au contrat d’apprentissage
Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2024 mis en ligne le 24 septembre 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-verbal ANO du Conseil Municipal du 8 juillet 2024
Conseil Municipal du 10 juin 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juin 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 12 juin 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 10 juin 2024
Délibérations mises en ligne le 13 juin 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM10062024-01 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
CM10062024-02 – Subventions 2024 – Cercle Equestre de la Loge
CM10062024-04 – Budget Principal – Admission en non-valeur
CM10062024-06 – Ecole Jules Verne – Avis sur l’engagement de la Commune dans le projet NEFLE
CM10062024-08 – Extension du lotissement de La Balière (tranche 2) – Dénomination d’une voie
CM10062024-09 – Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2024 mis en ligne le 10 juillet 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2024
Conseil Municipal du 16 mai 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 mai 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 17 mai 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16 mai 2024
Délibérations mises en ligne le 17 mai 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM16052024-01 – Salle Emile Robert – Avenant aux marchés de travaux de réhabilitation de la salle
CM16052024-02 – Sables-Secteur de l’Espérance – Attribution du marché de travaux
CM16052024-07 – Ressources Humaines – Tableau des effectifs : accroissements temporaires d’activité
CM16052024-08 – Ressources Humaines – Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (mise en ligne le 21 mai 2024)
CM16052024-08 – Ressources Humaines – Annexe mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Focntions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (mise en ligne le 21 mai 2024)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2024 mis en ligne le 13 juin 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2024
Conseil Municipal du 15 avril 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 avril 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 16 avril 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 15 avril 2024
Délibérations mises en ligne le 23 avril 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM15042024-01 – Vidéoprotection – Délibération de principe
CM15042024-03 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
CM15042024-05C – Tamponnée Annexe Cahier des Charges CM15042024-05C – Tamponnée Annexe Règlement de commercialisation CM15042024-05C – Lotissement de La Balière (tranche 2) – Fixation du prix de vente des lots
CM15042024-05C – Annexe La Balière – Règlement de commercialisation
CM15042024-05C – Annexe La Balière – Cahier des Charges
CM15042024-06 – Programme communal d’accession à la propriété pour les primo-accédants
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2024 mis en ligne le 21 mai 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2024
Conseil Municipal du 18 mars 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mars 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 19 mars 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18 mars 2024
Délibérations mises en ligne le 21 mars 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM18032024-01 – Budget Général – Approbation du Compte de Gestion 2023
CM18032024-02 – Budget annexe « Pépinières d’Entreprises » – Approbation du Compte de Gestion 2023
CM18032024-03 – Budget annexe « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte de Gestion 2023
CM18032024-05 – Budget Général – Approbation du Compte Administratif 2023
CM18032024-09 – Budget Général – Affectation des résultats de l’année 2023
CM18032024-11 – Vote des taux des taxes 2024
CM18032024-12 – Budget Général – Vote du Budget Primitif 2024
CM18032024-13 – Budget annexe « Pépinières d’Entreprises » – Vote du Budget Primitif 2024
CM18032024-14 – Budget annexe « Lotissement de La Balière » – Vote du Budget Primitif 2024
CM18032024-15 – Budget annexe « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Vote du Budget Primitif 2024
CM18032024-16 – Vote des subventions 2024
CM18032024-18 – Budget Général – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement – Mise à jour
CM18032024-19 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation de la salle
CM18032024-23 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
CM18032024-24 – Acquisition de la parcelle AB n°534 rue du Bourg Belard
CM18032024-27 – Tableau des effectifs – Création de postes d’emplois saisonniers
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2024 mis en ligne le 19 avril 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2024
Conseil Municipal du 29 janvier 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 janvier 2024
Liste des délibérations mise en ligne le 31 janvier 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 29 janvier 2024
Délibérations mises en ligne le 1er février 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM29012024-01 – Débat d’Orientations Budgétaires 2024
CM29012024-01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
CM29012024-03 – Tarifs et règlement intérieur de la salle Emile Robert
CM29012024-03 – Règlement intérieur de la salle Emile Robert
CM29012024-04 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de travaux de réhabilitation de la salle
CM29012024-05 – Le Colombier – Avenant au marché de réfection des allées du parc
CM29012024-06 – Avenue des Sables – Avenant de forfaitisation de la rémunération de maîtrise d’œuvre
CM29012024-08 – Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention
CM29012024-09 – Avenue des Moulins – Acquisition d’une parcelle
CM29012024-10 – Vendée Numérique – Convention d’adhésion à la centrale d’achat d’objets connectés
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 mis en ligne le 25 mars 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2024
CALENDRIER DES SÉANCES 2023
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 19 décembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Délibérations mises en ligne le 21 novembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM18122023-02 – Tarifs communaux 2024
CM18122023-02 – Tableau tarifs communaux 2024
CM18122023-03 – Subventions 2023 – Association des Entreprises de Pouzauges
CM18122023-05 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de travaux de la salle
CM18122023-06 – Vendée Logement esh – Bail pour location d’un local
CM18122023-10 – Rapport d’activité 2022 – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée
CM18122023-11 – Rapport d’activité 2022 – Rapport sur le service de collecte des ordures ménagères
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023, approuvé le 18 mars 2024, mis en ligne le 25 mars 2024 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Conseil Municipal du 13 novembre 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 13 novembre 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 16 novembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 novembre 2023
Délibérations mises en ligne le 21 novembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM13112023-02- Indemnité de gardiennage des églises communales
CM13112023-05 – Renouvellement des marchés d’assurances de la Commune
CM13112023-06 – Subventions 2023 – Association Esmeralda
CM13112023-07 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
CM13112023-09 – Extension du lotissement de La Balière – Attribution du marché de travaux
CM13112023-10 – Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire
CM13112023-11 – Avis du Conseil Municipal au repos dominical 2024 dans les commerces de détail
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023 mis en ligne le 21 décembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023
Conseil Municipal du 9 octobre 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 10 octobre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 9 octobre 2023
Délibérations mises en ligne le 13 octobre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2023 mis en ligne le 16 novembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2023
Conseil Municipal du 5 septembre 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 septembre 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 6 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 5 septembre 2023
Délibérations mises en ligne le 7 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM05092023-01 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
CM05092023-03 – Budget Principal – Admissions en non-valeur
CM05092023-04 – Dispositif « Passeport Accession » – Octroi d’une aide financière
CM05092023-05B – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
CM05092023-06 – Avenant au marché de réfection des terrains de tennis et création d’un padel
CM05092023-07B – Avenue des Moulins – Vente d’une parcelle communale
CM05092023-08 – Le Fief aux Noirs – Vente de terrains communaux
CM05092023-09 – Désignation de référents déontologues pour les élus
CM05092023-10 – Avis du Conseil Municipal sur le Plan de Mobilité Simplifié du Pays de Pouzauges
Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2023 mis en ligne le 13 octobre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2023
Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 11 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Délibérations mises en ligne le 17 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM10072023-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Mise à jour des Commissions municipales
CM10072023-03 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Jules Verne
CM10072023-04 – Indemnité de gardiennage des églises communales
CM10072023-06 – Avenue des Moulines – Vente d’une parcelle
CM10072023-07 – Domaine de La Vallée du Lac – Echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse
CM10072023-07 – Plan B echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse
CM10072023-08 – Le Colombier – Attribution du marché de réfection des allées du parc
CM10072023-09 – Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2023 mis en ligne le 7 septembre 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Conseil Municipal du 12 juin 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 juin 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 13 juin 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 juin 2023
Délibérations mises en ligne le 19 juin 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM12062023-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Mise à jour des Commissions municipales
Règlement budgétaire et financier
CM12062023-03 – Tarifs communaux 2023 – Ateliers participatifs de la Mûroise
CM12062023-06 – Convention SyDEV – Rénovation de l’éclairage parc du Colombier
CM12062023-07 – Convention SyDEV – Effacement de réseaux avenue des Sables-Secteur de L’Espérance
CM12062023-10 – Ressources humaines – Tableau des effectifs : avancements de grades
CM12062023-12 – Fonctionnement du CCAS – Remplacement d’un membre élu
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023 mis en ligne le 11 juillet 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023
Conseil Municipal du 9 mai 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 mai 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 10 mai 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 9 mai 2023
Délibérations mises en ligne le 11 mai 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 9 mai 2023 mis en ligne le 14 juin 2023 (C.PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 mai 2023
Conseil Municipal du 12 avril 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 13 avril 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 avril 2023
Délibérations mises en ligne le 17 avril 2023
CM12042023-04 – Impasse des Davières – Rétrocession d’une parcelle
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023 mis en ligne le 11 mai 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023
Conseil Municipal du 13 mars 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 mars 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 16 mars 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 13 mars 2023
Délibérations mises en ligne le 20 mars 2023
CM13032023-01 – Budget Général – Approbation du Compte de Gestion 2022
CM13032023-02 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Approbation du Compte de Gestion 2022
CM13032023-03 – Budget « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte de Gestion 2022
CM13032023-04 – Budget « Lotissement Les Hauts du Prieuré » – Approbation du Compte de Gestion 2022
CM13032023-05 – Budget Général – Approbation du Compte Administratif 2022
CM13032023-06 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Approbation du Compte Administratif 2022
CM13032023-07 – Budget « Lotissement de La Balière » – Approbation du Compte Administratif 2022
CM13032023-09 – Budget Général – Affectation des résultats 2022
CM13032023-10 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Affectation des résultats 2022
CM13032023-11 – Budget Général – Budget Primitif 2023
CM13032023-12 – Budget « Pépinières d’Entreprises » – Budget Primitif 2023
CM13032023-13 – Budget « Lotissement de La Balière » – Budget Primitif 2023
CM13032023-14 – Budget « Les Hauts du Prieuré » – Budget Primitif 2023
CM13032023-15B – Vote des taux des taxes 2023
CM13032023-16 – Instauration d’un dégrèvement de la taxe foncière pour les jeunes agriculteurs
CM13032023-17 – Vote des subventions 2023
CM13032023-17 – Annexe tableau subventions 2023
CM13032023-20 – Budget Général – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Mise à jour
CM13032023-24 – Salle Emile Robert – Répartition des honoraires de l’architecte – Avenant n°2
CM13032023-25 – Salle Emile Robert – Demande de subvention au titre du FEADER-LEADER
CM13032023-26 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
CM13032023-26 – Annexe rapport acquisitions et cessions 2022
CM13032023-26 – Annexe tableau acquisitions 2022
CM13032023-26 – Annexe tableau cessions 2022
CM13032023-28 – Convention SyDEV – Rénovation de points d’éclairage public
CM13032023-29 – Ressources Humaines – Création de postes d’emplois saisonniers
CM13032023-30 – Ressources Humaines – Création d’un poste de chargé de projet » Développeur local »
CM13032023-32 – Motion de soutien pour le maintien d’une classe à l’école Françoise Dolto
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023 mis en ligne le 14 avril 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023
Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Liste des délibérations mise en ligne le 2 février 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Délibérations mises en ligne le 1er février 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM30012023-01 – Débat d’Orientations Budgétaires
CM30012023-03 – Réfection des courts extérieurs de tennis – Demandes des subventions
CM30012023-07 – Renouvellement de la convention relative au Projet Educatif de Territoire
CM30012023-10 – Motion pour le maintien de la ligne SNCF 14 reliant La Roche-sur-Yon à Thouars
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023 mis en ligne le 16 mars 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Liste des délibérations mise en ligne le 14 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Délibérations mises en ligne le 21 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM12122022-02 – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
CM12122022-03 – Acquisition d’un terrain avenue des Moulins
CM12122022-04 – Attribution du marché pour le nettoyage des locaux communaux
CM12122022-06 – Ressources humaines – Tableau des effectifs : ouverture d’un poste technique
CM12122022-07 – Rapport d’activité 2021 – Communauté de Communes du Pays de Pouzauges
CM12122022-08 – Rapport d’activité 2021 – Agence de Services aux Collectivités Locales
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 mis en ligne le 2 février 2023 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Conseil Municipal du 14 novembre 2022
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre 2022
Liste des délibérations mise en ligne le 16 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 14 novembre 2022
Délibérations mises en ligne le 17 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM14112022-01 – Mise à jour commissions municipales (en ligne le 29.11.2022)
CM14112022-05 – Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire (en ligne le 18.11.2022)
CM14112022-04 – Acquisition terrains secteur Bourochelles (en ligne le 29.11.2022)
CM14112022-07 – Prestation de recherche de médecins
CM14112022-08 – Mise en place d’un Relais Info Jeunes
CM14112022-09 – Signature d’une Convention Territoriale Globale
Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022 mis en ligne le 21 décembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022
Conseil Municipal du 17 octobre 2022
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 octobre 2022
Liste des délibérations mise en ligne le 19 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 17 octobre 2022
Délibérations mises en ligne le 20 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM17102022-01 – Mise à jour commissions municipales
CM17102022-02 – Salle Emile Robert – Présentation de l’analyse des offres
CM17102022-04 – Plan de sobriété énergétique
CM17102022-05 – Vente d’une licence IV
CM17102022-06 – Tarifs communaux 2023 / Tableau tarifs communaux 2023
CM17102022-07 – Subventions 2022 – ADAPEI-ARIA
CM17102022-10 – Prise en charge des frais de déplacement des élus dans le cadre de leurs missions
CM17102022-12- Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Ouvertures de postes
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022 mis en ligne le 18 novembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022
Conseil Municipal du 5 septembre 2022
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 septembre 2022
Liste des délibérations mise en ligne le 7 septembre 2022(C. PRÉAUD-GODARD)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 5 septembre 2022
Délibérations mises en ligne le 6 septembre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
CM05092022-01 – Fonctionnement du Conseil Municipal – Modification du règlement intérieur / Règlement Intérieur 2020-2026 modifié
CM05092022-02B – Révision délégations au Maire
CM05092022-03 – Budget Général – Décision modificative n°2
CM05092022-04 -Aménagement des allées du Colombier – Demande subvention à l’Etat
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2022 mis en ligne le 20 octobre 2022 (C. PRÉAUD-GODARD)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2022
Conseil Municipal du 11 juillet 2022
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 11 juillet 2022
2022-07-11-Conseil Municipal – Liste des délibérations
CM11072022-01B – Vente d’un immeuble rue Catherine de Thouars – Droit de préemption urbain
CM11072022-02B – Vente d’un terrain communal à La Pierre Blanche
CM11072022-03B – Vente d’un terrain communal à Milette
CM11072022-04C – Budget Général – Décision Modificative n°1
CM11072022-05B – Construction d’un Centre périscolaire – Choix de l’emplacement
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2022
Conseil Municipal du 7 juin 2022
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 juin 2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 juin 2022
Conseil Municipal du 2 mai 2022
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 2 mai 2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du mai 2022
Conseil Municipal du 4 avril 2022
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 4 avril 2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2022
Conseil Municipal du 7 mars 2022
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 mars 2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2022
Conseil Municipal du 17 janvier 2022
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 17 janvier 2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 janvier 2022
Conseil Municipal du 13 décembre 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
Conseil Municipal du 15 novembre 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
Conseil Municipal du 11 octobre 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 11 octobre 2021
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 octobre 2021
Conseil Municipal du 6 septembre 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 septembre 2021
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 septembre 2021
Conseil Municipal du 5 juillet 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
Conseil Municipal du 31 mai 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 31 mai 2021
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2021
Conseil Municipal du 19 avril 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 avril 2021
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 avril 2021
Conseil Municipal du 15 mars 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 mars 2021
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 mars 2021
Conseil Municipal du 8 février 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 8 février 2021
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 février 2021
Conseil Municipal du 12 janvier 2021
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 janvier 2021
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 janvier 2021
Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Conseil Municipal du 16 novembre 2020
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 novembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020
Conseil Municipal du 12 octobre 2020
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 12 octobre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 octobre 2020
Conseil Municipal du 7 septembre 2020
Compte-rendu succinct du 7 Conseil Municipal du septembre 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 septembre 2020
Conseil Municipal du 10 juillet 2020 – Sénatoriales
Procès-Verbal – Désignation grands électeurs
Conseil Municipal du 6 juillet 2020
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
Conseil Municipal du 15 juin 2020
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 juin 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2020
Conseil Municipal du 27 mai 2020 – Installation
Compte-rendu succinct du 27 mai 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2020
Conseil Municipal du 2 mars 2020
Compte-rendu succinct du 2 mars 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2020
Conseil Municipal du 10 février 2020
Compte-rendu succinct du 10 février 2020
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 février 2020
Note synthétique du Compte Administratif 2019
Note synthétique du Budget Primitif 2020
Conseil Municipal du 16 décembre 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 16 décembre 2019
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2019
Conseil Municipal du 18 novembre 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 novembre 2019
Procès-Verbal du Conseil Municipal 18 novembre 2019
Conseil Municipal du 7 octobre 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 7 octobre 2019
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 octobre 2019
Conseil Municipal du 3 septembre 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 3 septembre 2019
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 septembre 2019
Conseil Municipal du 1er juillet 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 1er juillet 2019
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2019
Conseil Municipal du 3 juin 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 3 juin 2019
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 juin 2019
Conseil Municipal du 6 mai 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 6 mai 2019
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 mai 2019
Conseil Municipal du 25 mars 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 25 mars 2019
Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2019
Note synthétique Compte Administratif 2018
Conseil Municipal du 18 février 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 février 2019
Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 Février 2019
Conseil Municipal du 14 janvier 2019
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 14 janvier 2019
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 janvier 2019
Conseil Municipal du 17 décembre 2018
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2018
Conseil Municipal du 12 novembre 2018
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 novembre 2018
Conseil Municipal du 8 octobre 2018
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 8 octobre 2018
Procès Verbal du Conseil Municipal du 8 octobre 2018
Conseil Municipal du 3 septembre 2018
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 3 septembre 2018
Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 septembre 2018
Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Conseil Municipal du 4 juin 2018 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 4 juin 2018
Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2018
Conseil Municipal du 23 avril 2018 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 23 avril 2018
Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2018
Conseil Municipal du 26 mars 2018 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 26 mars 2018
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2018
Conseil Municipal du 19 février 2018 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 19 février 2018
Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 février 2018
Conseil Municipal du 15 janvier 2018 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Plan périmètres particuliers PLU
Plan légende périmètres particuliers PLU
Plan subventions hyper centre, 1ère et 2ème couronne
Conseil Municipal du 18 décembre 2017 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 18 décembre 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2017
Conseil Municipal du 13 novembre 2017 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 13 novembre 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2017
Conseil Municipal du 09 octobre 2017 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 09 octobre 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 09 octobre 2017
Conseil Municipal du 4 septembre 2017 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 04 septembre 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 septembre 2017
Rapport Annuel 2016 – Vendée Eau
Conseil Municipal du 10 juillet 2017 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 10 juillet 2017
Procès verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2017
RPQS assainissement collectif 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2017 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 06 juin 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 06 juin 2017
Conseil Municipal du 2 mai 2017 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 02 mai 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 mai 2017
Conseil Municipal du 20 mars 2017 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 20 mars 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2017
Conseil Municipal du 06 février 2017 :
Compte-rendu succinct du Conseil Municipal du 06 février 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 06 février 2017
Conseil Municipal du 16 janvier 2017 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 16 janvier 2017
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2017
Conseil Municipal du 12 décembre 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 12 décembre 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2016
Conseil Municipal du 14 novembre 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 14 novembre 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2016
Conseil Municipal du 10 octobre 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 10 octobre 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2016
Conseil Municipal du 05 septembre 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 05 septembre 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 septembre 2016
Conseil Municipal du 04 juillet 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 04 juillet 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2016
Conseil Municipal du 06 juin 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 06 juin 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 06 juin 2016
Conseil Municipal du 02 mai 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 02 mai 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 mai 2016
Conseil Municipal du 11 avril 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 11 avril 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2016
Conseil Municipal du 04 avril 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 04 avril 2016
Procès verbal du conseil Municipal du 04 avril 2016
Conseil Municipal du 14 mars 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 14 mars 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 mars 2016
Conseil Municipal du 25 février 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 25 février 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 février 2016
Conseil Municipal du 25 janvier 2016 :
Compte rendu succinct du Conseil Municipal du 25 janvier 2016