Le 15 Mar 2021 à 19.00
Lieu : Salle Emile Robert
Contact : Mairie de Pouzauges
Téléphone : 02 51 57 01 37
E-mail : mairie@pouzauges.fr
Site web : www.pouzauges.fr
Contact : Mairie de Pouzauges
Téléphone : 02 51 57 01 37
E-mail : mairie@pouzauges.fr
Site web : www.pouzauges.fr
Ordre du jour :
Finances :
- Vote des taux des taxes 2021
- Répartition de la subvention à l’Office Municipal des Sports entre les associations adhérentes
- Covid-19 – Opération bons d’achat en soutien aux petits commerces
- Marché de rénovation des Remparts- Avenant n°2 au lot n°6 Menuiseries extérieurs
Développement local :
- Programme Petites Villes de Demain – Convention d’adhésion
Programmes de subventions – Patrimoine architectural :
1.2.3. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi de subventions
Urbanisme – Travaux :
- Convention Vendée Energie – Projet d’ombrières rue Buffon
- Convention Phoenix France Infrastructures – Implantation d’une antenne de téléphonie mobile Bouygues/ SFR à la Tralière
- Motion relative à l’implantation d’une antenne de téléphonie mobile Free à Puy Durand
- Convention Enedis – Mise à disposition d’un terrain communal pour l’installation d’un poste de transformation électrique
- Le Fief aux Noirs – Vente de terrains communaux
- Réseau assainissement rue des Ecluses – Propriété de Monsieur et Madame Parpaillon – Protocole transactionnel avec l’Office Notarial
Environnement :
- Convention Sèvre Environnement – Prestations de services relatives à des actions de gestion de l’arbre et du patrimoine boisé
Logement :
1.2. Programme départemental d’accession à la propriété – Renouvellement des aides financières
Personnel communal :
- Tableau des effectifs
Communauté de communes du Pays de Pouzauges :
- Approbation de la modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Pouzauges – Compétence « Organisation de la Mobilité »
Localisation
Rue de Millette, Pouzauges, France