Conseil Municipal

FINANCES

1. Salle Emile Robert – Avenant aux marchés de travaux de réhabilitation de la salle

TRAVAUX

2. Avenue des Sables – Secteur de l’Espérance – Attribution du marché de travaux

3. Avenue des Sables – Secteur de l’Espérance – Demande de subvention à la Région des Pays de la Loire au titre des aménagements urbains des Petites Cités de Caractère

ENVIRONNEMENT

4. Signature d’une convention de groupement pour la mise en place d’un plan d’action et d’un dispositif de financement des moyens mis en oeuvre pour lutter contre les déchets abandonnés sur le Pays de Pouzauges

5. Zones d’Accélération pour la production d’énergies renouvelables – Modalités de concertation

TOURISME

6. Signature d’une charte d’engagement pour la promotion des sites touristiques, activités de loisirs et famille dans les supports de communication de Vendée Bocage.

RESSOURCES HUMAINES

7. Tableau des effectifs – Accroissements temporaires d’activités

8. Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel

VOEUX ET MOTIONS

9. Motion à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France relative aux mesures d’économie annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales