Le 18 Mar 2024 à 19.00
Lieu : Salle du Conseil - Mairie de Pouzauges
Contact : Mairie de Pouzauges
Téléphone : 02 51 57 01 37
E-mail : mairie@pouzauges.fr
Site web : www.pouzauges.fr
Contact : Mairie de Pouzauges
Téléphone : 02 51 57 01 37
E-mail : mairie@pouzauges.fr
Site web : www.pouzauges.fr
Ordre du jour :
FINANCES
1 à 4. Approbation des Comptes de Gestion 2023
5 à 8. Approbation des Comptes Administratifs 2023
9, 10. Affectation des résultats 2023
- Vote des taux des taxes 2024
12 à 15. Vote des Budgets Primitifs 2024
- Vote des subventions 2024
- Conventions avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à
23 000,00 € - Budget Général – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Mise à jour
- Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES
- Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame
du Donjon - Réévaluation de la participation financière des Communes pour leurs enfants scolarisés
dans les écoles publiques de Pouzauges - Convention d’habilitation informatique pour le site « monenfant.fr » de la Caisse
d’Allocations Familiales
URBANISME – TRAVAUX
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
- Acquisition de la parcelle AB n°534 rue du Bourg Belard
TOURISME
- Convention de collaboration pour délégation de missions à l’Office de
Tourisme du Pays de Pouzauges
RESSOURCES HUMAINES
- Protection Sociale Complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque
prévoyance des agents - Tableau des effectifs – Création de postes d’emplois saisonniers
Localisation
Place de L Hôtel de ville, Pouzauges, France