Conseil municipal

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

FINANCES

1. Débat d’Orientations Budgétaires 2024
2. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissements avant adoption du Budget Général 2024
3. Tarifs et règlement intérieur de la salle Emile Robert
4. Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
5. Le Colombier – Avenant au marché de réfection des allées du Parc
6. Avenue des Sables – Avenant de forfaitisation de la rémunération de maitrise d’œuvre
7. Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL

8. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

URBANISME – TRAVAUX

9. Avenue des Moulins – Acquisition d’une parcelle

NUMERIQUE

10. Vendée Numérique – Convention d’adhésion à la centrale d’achat d’objets connectés LoRa

RAPPORTS D’ACTIVITES 2023

11. Rapport d’activité 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
12. Rapport d’activité 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non-collectif