Conseil Municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Groupe Public Hospitalier et Médico-Social des Collines Vendéennes – Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôpital Local de La Châtaigneraie

FINANCES

2. Tarifs communaux 2024
3. Subventions 2023 – Association des Entreprises de Pouzauges
4. 24 place de l’église – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Programme Départemental Logement Aménagement au profit de l’association SOLIHA
5. Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

LOGEMENT

6. Vendée Logement esh- Bail pour la location d’un local

URBANISME – TRAVAUX

7. Lotissement de La Balière (tranche 2) – Convention SyDEV pour l’extension des réseaux

ENVIRONNEMENT

8. Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées – Modification du circuit du sentier pédestre « Les Meuniers »

INTERCOMMUNALITE

9. Convention constitutive de groupement de commandes pour le géoréférencement et la numérisation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

RAPPORTS D’ACTIVITES 2022

10. Agence de Services au Collectivités Locales de Vendée
11. SCOM – Service de Collecte des Ordures Ménagères

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire