Conseil Municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2023

FINANCES

1. Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame du Donjon – Versement du 1^er tiers 2023-2024
2. Indemnité de gardiennage des églises communales
3. Immeuble des 9 et 10 place de l’église – Rétrocession par l’Etablissement Public Foncier à la Commune
4. Budget principal et budgets annexes – Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1^erjanvier 2024
5. Renouvellement des marchés d’assurances de la Commune
6. Subventions 2023 – Association Esmeralda

URBANISME-TRAVAUX

7. Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
8. Vendée Expansion – Signature d’une convention de maîtrise d’œuvre avec la SPL « Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée » pour l’aménagement des rues Catherine de Thouars, Alphonse Delavau et du chemin des Puys
9. Extension du lotissement de La Balière – Attribution du marché de travaux

ECONOMIE

10. Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire
11. Avis du Conseil Municipal – Dérogation au repos dominical 2024 dans les commerces de détail

INTERCOMMUNALITE

12. Révision libre des attributions de compensation
13. Proposition de charte d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles

RAPPORTS D’ACTIVITES

14. Vendée Eau – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire

Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.