Conseil Municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 juin 2023

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Mise à jour des Commissions municipales
2. Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Désignation d’un nouveau représentant

FINANCES

3. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école publique Jules Verne
4. Indemnité de gardiennage des églises communales

PROGRAMMES DE SUBVENTION – PATRIMOINE ARCHITECTURAL

5. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

URBANISME – TRAVAUX

6. Avenue des Moulins – Vente d’une parcelle
7. Domaine de la Vallée du Lac – Echanges de terrains avec la société Deuxième Adresse
8. Le Colombier – Attribution du marché de réfection des allées du parc
9. Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle

ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES

10. Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Signature d’une convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le regroupement de l’école Françoise Dolto sur le site de l’école Jules Verne
11. Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée – Signature d’une convention d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la rénovation thermique de l’école Françoise Dolto et sa transformation en accueil périscolaire

INTERCOMMUNALITE

12. Débat sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Pays de la Loire sur la gestion de Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire