Conseil Municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023

FINANCES

1. Office Municipal des Sports – Répartition de la subvention communale entre les associations adhérentes

PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL

2, 3. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi de subventions

URBANISME – TRAVAUX

4. Impasse des Davières – Rétrocession d’une parcelle
5. Aménagement de La Petite Fournière – Cession de terrains à la Communauté de Communes du Pays
   de Pouzauges

ENVIRONNEMENT

6. Demande de labellisation fédérale des sentiers pédestres « Les Bénédictins », « Les Etangs » et
   « Les Meuniers »

INTERCOMMUNALITE

7. Révision libre du montant des attributions de compensation de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire