Le 13 Mar 2023 à 19.00
Lieu : Salle du Conseil - Mairie de Pouzauges
Contact : Mairie de Pouzauges
Téléphone : 02 51 57 01 37
E-mail : mairie@pouzauges.fr
Site web : www.pouzauges.fr
Contact : Mairie de Pouzauges
Téléphone : 02 51 57 01 37
E-mail : mairie@pouzauges.fr
Site web : www.pouzauges.fr
A L’ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023
FINANCES
1 à 4. Approbation des Comptes de Gestion 2022
5 à 8. Approbation des Comptes Administratifs 2022
9, 10. Affectation des résultats 2022
- Vote des taux des taxes 2023
- Instauration d’un dégrèvement de la taxe foncière pour les jeunes agriculteurs
13 à 16. Vote des Budgets Primitifs 2023
- Vote des subventions 2023
18, 19. Conventions avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à
23 000,00 €
- Budget Général – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Mise à jour
- Marché pour la réfection des courts de tennis extérieurs et création d’un court de
padel
ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES
- Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-
Dame du Donjon - Réévaluation de la participation financière des Communes pour leurs enfants
scolarisés dans les écoles publiques de Pouzauges
SALLE EMILE ROBERT
- Répartition des honoraires de l’architecte – Avenant n°2
- Demande de subvention au titre du FEADER-LEADER
URBANISME – TRAVAUX
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
- Répartition des amendes de police pour l’aménagement de voirie de l’avenue des
Sables, entre les deux ronds-points situés en entrée de ville sur le secteur de
l’Espérance – Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de la
Vendée
ELECTRIFICATION
- Convention SyDEV – Rénovation de points d’éclairage public
RESSOURCES HUMAINES
- Création de postes d’emplois saisonniers
- Création d’un poste de chargé de projet « Développeur local »
SOLIDARITE
- Solidarité Turquie et Syrie – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ONG
française ACTED
VŒUX ET MOTIONS
- Motion de soutien pour le maintien d’une classe à l’école Françoise Dolto
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire
Localisation
Place de L Hôtel de ville, Pouzauges, France