Conseil Municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2022

 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Mise à jour des Commissions municipales

URBANISME – TRAVAUX

2. Salle Emile Robert – Présentation de l’analyse des offres

REVITALISATION URBAINE

3. Petite Ville de Demain – Signature d’une convention-cadre valant Opération de Revitalisation de Territoire

ENVIRONNEMENT

4. Plan de sobriété énergétique

FINANCES

5. Vente d’une licence IV
6. Tarifs communaux 2023
7. Subventions 2022 – Demande de l’ADAPEI-ARIA
8. Aide financière pour une participation au Championnat du Monde IRONMAN 70.3 aux Etats-Unis
9. Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame du Donjon – Versement du 1^er tiers 2022-2023
10. Prise en charge des frais de déplacement des élus dans le cadre de leurs missions

PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL

11. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

RESSOURCES HUMAINES

12. Tableau des effectifs – Ouvertures de postes

RAPPORTS D’ACTIVITES 2021

13. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
14. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non-collectif

POINT DIVERS

Immeuble rue Catherine de Thouars

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire