Conseil Municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 novembre 2021

FINANCES

1. Prise en charge des frais de déplacement engagés par les élus dans le cadre de leurs missions
2. Budget Général – Décision modificative n°2
3. Tarifs communaux
4. Opération chèques cadeaux en soutien aux commerçants et entreprises du territoire

PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL

5. Programme de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

ECONOMIE

6. Avis du Conseil Municipal – Dérogation au repos dominical pour 2022

RAPPORT D’ACTIVITE 2020

7. SCOM – Rapport sur le service de collecte des ordures ménagères

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire

Plusieurs présentations auront lieu après la séance :

– par la Communauté de Communes : politique de protection du patrimoine
– par Monsieur PELLETIER : biodiversité
– par Monsieur MARCHAND : SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)

Il sera également fait un compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 novembre 2021.