Conseil municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2026

FINANCES

1. Association des Maires de France – Fonds de soutien direct aux communes sinistrées par les incendies
2. Tarifs communaux 2026 – Modifications des tarifs et des conventions de location des salles Emile Robert et du château
3. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation
4. Programme de soutien aux primo accédants – Attribution d’une aide financière

MARCHES PUBLICS

5. Avenant n°1 relatif à la prolongation de la durée d’exécution du marché d’entretien et de nettoyage des locaux communaux

ADMINISTRATION GENERALE

6. Révision des Commissions municipales 2026-2032
7. Création d’une Commission communale « Accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite »
8. Création d’une Commission communale « Gestion des dépôts sauvages »
9. Création d’une Commission communale « Lotissements »
10. Création d’un Comité consultatif « Centre-ville »

COMMUNICATION

11. Equipement de la salle du Conseil Municipal par un système d’enregistrement audio des séances et approbation des modalités d’archivage – Délibération de principe

RESSOURCES HUMAINES

12. Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par le Maire.