Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026

FINANCES

1. Office Municipal des Sports – Répartition de la subvention entre les associations adhérentes

2. Tarifs communaux 2026 – Modifications

3. Sécurisation de L’Arbre à Lune – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales

PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – MURS EN PIERRE DE PAYS

4. Programme d’aide à la restauration, construction, reconstruction de murs en pierre de pays – Octroi d’une subvention

NUMERIQUE

5. Groupement d’Intérêt Public Géo Vendée – Avenant n°1 à la convention constitutive

6. Vidéoprotection – Avenant n°1 au marché de vidéoprotection avec l’entreprise EQUANS INEO INFRACOM

CONDITION ANIMALE

7. Campagne de stérilisation de chats errants – Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis

ADMINISTRATION GENERALE

8. Adoption du règlement intérieur 2026-2032 du Conseil Municipal

9. Commission Communale des Impôts Directs – Proposition d’une liste de délégués à la Direction Générale des Services Fiscaux

10. Représentation de la Commune à la Commission Locale de l’Eau du SAGE du Bassin du Lay

RESSOURCES HUMAINES

11. Adhésion à la prestation « Missions Temporaires » du Centre de Gestion de la Vendée

12. Personnel communal – Recours au contrat d’apprentissage

13. Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs