Conseil municipal

ELECTIONS SENATORIALES DU DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2026

1. Election de délégués titulaires et suppléants (décret ministériel n°2026-301 du 21 avril 2026 et arrêté préfectoral n°2026-DCL-BER-428 du 20 mai 2026)

FINANCES

2. Association Calypso – Vote d’une subvention
3. Association Calypso – Signature d’une convention relative à une subvention supérieure à 23 000,00 €
4. Tarifs communaux 2026 – Modifications
5. Programme de soutien aux primo-accédants – Attribution d’une aide financière

ENFANCE – JEUNESSE

6. Projet Educatif de Territoire – Signature d’une convention avec la Direction Académique des Services de l’Education Nationale, la Caisse d’Allocations Familiales et la Préfecture

ANIMATIONS – TOURISME

7. Signature d’une convention pour la gestion des visites guidées des Moulins du Terrier Marteau pour la saison estivale 2026

ADMINISTRATION GENERALE

8. Désignation d’un Correspondant Défense
9. Association des Maires et Présidents de Communautés de Vendée – Désignation de référents déontologues pour les élus locaux
10. Groupe Public Hospitalier et Médico-Social des Collines Vendéennes – Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance de l’Hôpital Local de La Châtaigneraie
11. Désignation de membres du Conseil Municipal au sein du Conseil Local Lay Bocage du Pays de Pouzauges
12. Désignation de membres du Conseil Municipal au sein des Commissions communautaires

RESSOURCES HUMAINES

13. Orientation en matière de formation des élus municipaux
14. Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Vendée