Conseil municipal

FINANCES

1 à 4.      Reprise anticipée des résultats 2025

5. Vote des taux des taxes 2026

6 à 9.      Vote des Budgets Primitifs 2026

14. Vote des subventions 2026
15. Convention avec l’association Ecole de Musique bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000,00 €
16. Participation financière des Communes pour les élèves non-résidents scolarisés dans les écoles publiques de Pouzauges
17. Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre Dame du Donjon
18. Budget Général – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Mise à jour
19. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à la SCI CLECASA
20. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention à M. Jean-Baptiste VERIN
21. Programme de soutien aux primo-accédants – Attributions
22. Valorisation du patrimoine : Demande de crédits d’ingénierie Petites Villes de Demain auprès de la Banque des Territoires
23. Solidarité pour l’Ukraine – Versement d’un don à l’Association Aide Médicale Caritative France – Ukraine
24. Sécurisation du jardin d’enfants – demande de subventions

URBANISME – TRAVAUX – AMENAGEMENT

21. Bilans des acquisitions et cessions immobilières 2025
22. Impasse de Bel Air – Acquisition de parcelles
23. Rénovation de la salle du Château – Avenants
24.    Aménagement des parkings rue Charles Largeteau – Avenant

RESSOURCES HUMAINES

25. Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque santé des agents

26. Elections municipales : recours à du personnel contractuel pour la mise sous pli

INTERCOMMUNALITE

27. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de  Pouzauges

28. Avenant n°1 à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire de Pouzauges

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire