Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

ECONOMIE
1. Petite Ville de Demain – Programme « Incroyable Territoire »
2. Avis du Conseil Municipal sur l’installation de la société KALHYGE dans la Zone d’Activité
Economique de Montifaut

FINANCES
Rapport et documents budgétaires transmis le 25 février 2025, en application de l’article L 5217-10-4 du Code Général des Collectivités Territoriales :

3 à 6. Approbation des Comptes de Gestion 2024
7 à 10. Approbation des Comptes Administratifs 2024
11, 12. Affectations des résultats 2024
13. Vote des taux des taxes 2025
14 à 17. Vote des Budgets Primitifs 2025
18. Vote des subventions 2025
19. Convention avec l’association Ecole de Musique bénéficiant d’une subvention
supérieure à 23 000,00 €
20. Budget Général – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Mise à jour

ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES
21. Montant de la participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame du Donjon
22. Réévaluation de la participation financière des Communes pour les élèves non-résidents scolarisés dans les écoles publiques de Pouzauges

URBANISME – TRAVAUX
23. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024
24 à 27. Aménagement de la rue Alphonse Delavau – Approbation de l’avant-projet détaillé et de l’enveloppe
financière affectée aux travaux, demandes de subvention à l’Etat, au Conseil Départemental de la
Vendée et à la Région des Pays de la Loire

RESSOURCES HUMAINES
28. Tableau des effectifs – Emplois saisonniers, emplois temporaires, modification de temps de travail

VŒUX ET MOTIONS
29. Motion contre l’agrivoltaïsme