Conseil municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Composition de la Commission d’Appel d’Offres

 URBANISME – TRAVAUX

2. Projet de regroupement des écoles Françoise Dolto et Jules Verne – Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre
3. Rue du Terrier Marteau – Déclassement et vente d’un terrain communal

 FINANCES

4. Débat d’Orientations Budgétaires 2025
5. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissements avant adoption du Budget Général 2025
6. 7. Rénovation de la salle du Château – Demandes de subventions à la Région des Pays de la
   Loire et à l’Etat
7. Caisse d’Allocations Familiales de la Vendée – Signature d’un avenant à la Convention d’objectifs et de financement
8. Solidarité Mayotte – Versement d’un don à La Protection Civile

PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – MURS EN PIERRE DE PAYS

10. Programme d’aide à la restauration, construction, reconstruction de murs en pierre de pays – Octroi d’une subvention

NUMERIQUE

11. Transformation juridique de Géo Vendée – Adhésion de la Commune, désignation de représentants et signature d’une convention de constitution d’un Groupement d’Intérêt Public

ENERGIES

12. SyDEV – Signature d’une convention d’adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies

CIVISME

13. L’Heure Civique – Signature d’une convention avec l’association Voisins Solidaires

INTERCOMMUNALITE

14. Révision libre des attributions de compensation