Conseil municipal

Présentation du projet de regroupement des écoles publiques maternelle Françoise Dolto et primaire Jules Verne

FINANCES

1. Complexe sportif Largeteau – Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la société TEOPOLITUB
2. Subventions 2024 – Association des Entreprises de Pouzauges

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

3. Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Vendée – Label « Préférence Commerce – Millésime 2025-2026 »

ENVIRONNEMENT

4. Convention avec l’éco-organisme ALCOM pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public

RESSOURCES HUMAINES

5. Régime indemnitaire – Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des policiers municipaux
6. Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée

INTERCOMMUNALITE

7. Révision du Programme Local de l’Habitat 2025-2030 – Premier arrêt