Conseil Municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2024

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Délégation du Conseil Municipal au Maire – Révision

FINANCES

2. Tarifs communaux 2025
3. Entretien des locaux communaux – Attribution du marché
4. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame du Donjon – Versement du 1^er tiers 2024-2025
5. Solidarité Liban – Versement d’une subvention exceptionnelle au FACECO en soutien aux populations

ECONOMIE

6. Association Chèques Cadeaux Vendée Bocage – Opération Noël 2024
7. Commerces de détail – Avis du Conseil Municipal sur une dérogation au repos dominical en 2025

URBANISME

8. Devenir du site KALHYGE rue de La Faucherie – Signature d’une convention d’étude avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée

VOIRIE

9. Avenue des Sables-Secteur de L’Espérance – Signature d’une convention d’aménagement de voirie et de son entretien entre la Commune et le Département de la Vendée

RESSOURCES HUMAINES

10. Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
11. Mise à jour du tableau des effectifs

RAPPORTS D’ACTIVITES

12. Vendée Eau – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2023
13. SCOM – Rapport sur le service de collecte des ordures ménagères 2023
14. Assainissement collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service public 2023
15. Assainissement non-collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service public 2023