Le 14 Oct 2024 à 19.00
Lieu : Salle du Conseil - Mairie de Pouzauges
A L’ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2024
FINANCES
- Subventions 2024 – Déplacement d’élèves de l’école Jules Verne au Vendée Globe
- Budget Général – Admissions en non-valeur
- Salle du Château – Approbation de l’Avant-Projet Définitif et de l’enveloppe affectée aux travaux
- Salle du Château – Demande de subvention au SyDEV
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL
6, 7. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi de subventions
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Vendée – Label « Préférence Commerce – Millésime 2025-2026 »
INTERCOMMUNALITE
- Communauté de Communes du Pays de Pouzauges – Adhésion au groupement de commandes relatif aux prestations de balayage des voiries
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
- Election d’un élu au Comité Territorial de l’Energie du Pays de Pouzauges au SyDEV
RESSOURCES HUMAINES
Protection Sociale Complémentaire – Prévoyance
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire