Conseil Municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2024

 ENVIRONNEMENT

1. Zone d’Accélération des Energies Renouvelables – Bilan de la concertation et identification des zones pour avis du Comité Régional de l’Energie

 FINANCES

2. Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
3. Aménagement de l’avenue des Sables-Secteur de L’Espérance – Avenant au marché de travaux
4. Subventions 2024 – Versement d’une subvention complémentaire exceptionnelle au CCAS pour la location d’un véhicule destiné au portage des repas
5. Subventions 2024 – Versement d’une subvention au Centre d’habitat ADAPEI-ARIA de La Borderie et de La Clairière pour un déplacement au Grand Prix des Meules Bleues du Mans
6. Budget Général – Constat de créance éteinte
7. Vendée Logement esh – Garantie d’emprunt de la Commune pour la construction de 9 logements cité des Ournais
8. Versement d’indemnités d’éviction suite à l’acquisition de terrains rue Charles Largeteau, chemin des Fiefs et chemin des Bourochelles
9. Vente d’un terrain communal à La Déliandière

PROGRAMMES DE SUBVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL

10. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi d’une subvention

 URBANISME – AMENAGEMENT

11. Cité des Ournais – Dénomination de la nouvelle résidence

 RESSOURCES HUMAINES

12. Mise à jour du tableau des effectifs

Information sur la Protection Sociale Complémentaire – Prévoyance

 INTERCOMMUNALITE

13. Hébergements d’urgence du Pays de Pouzauges – Signature d’une convention de partenariat entre les Communes du Pays de Pouzauges, la Commune du Boupère et la Commune de Sèvremont

RAPPORT D’ACTIVITE 2023

14. Communauté de Communes du Pays de Pouzauges