Conseil municipal

A L’ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2024

FINANCES

1. Salle Emile Robert – Avenants aux marchés de réhabilitation de la salle
2. Subventions 2024 – Cercle Equestre de la Loge
3. Association Calypso – Vote d’une subvention et signature d’une convention relative à une subvention supérieure à 23 000,00 €
4. Budget Principal – Admission en non-valeur

ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES

5. Participation financière aux frais de fonctionnement du RASED – Année scolaire 2023-2024
6. Ecole Jules Verne – Avis sur l’engagement de la Commune dans le projet NEFLE

URBANISME

7. Acquisition de l’immeuble situé 9 et 10 place de l’église – Révision du montant de la rétrocession par l’Etablissement Public Foncier à la Commune
8. Extension du lotissement de La Balière (tranche 2) – Dénomination d’une voie

RESSOURCES HUMAINES

9. Mise à jour du tableau des effectifs

INTERCOMMUNALITE

10. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges – Compétence « Energies renouvelables »

Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire