Contact : Mairie de Pouzauges
Téléphone : 02 51 57 01 37
E-mail : mairie@pouzauges.fr
Site web : www.pouzauges.fr
SALLE EMILE ROBERT
1. Salle Emile Robert – Approbation de l’Avant-Projet Détaillé, approbation de l’enveloppe
financière affectée aux travaux, plan de financement et demande de subventions
PETITE VILLE DE DEMAIN
Informations sur l’avancée du projet
FINANCES
2 à 5. Approbation des Comptes de Gestion 2021
6 à 9. Approbation des Comptes Administratifs 2021
10, 11. Affectation des résultats 2021
12. Vote des taux des taxes 2022
13 à 16. Vote des Budgets Primitifs 2022
17. Vote des subventions 2022
18, 19. Conventions avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000,00 €
20. Budget Général – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Mise à jour
ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES
21. Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame
du Donjon
22. Réévaluation de la participation financière des Communes pour leurs enfants scolarisés dans les
écoles publiques de Pouzauges
PROGRAMMES DE SUVENTIONS – PATRIMOINE ARCHITECTURAL
23, 24. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi de subventions
URBANISME – TRAVAUX
25. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021
26. Vente du Camping du Lac – Exercice du droit de préférence
AMENAGEMENTS URBAINS DES PETITES CITES DE CARACTERE
27. Demande de subventions auprès de la Région au titre des Petites Cités de Caractère pour le
réaménagement des allées du parc du Colombier
RESSOURCES HUMAINES
28. Tableau des effectifs
INTERCOMMUNALITE
29. Communauté de Communes du Pays de Pouzauges – Révision libre des attributions de
compensation
Localisation
Place de L Hôtel de ville, Pouzauges, France